by E Ganne — Whether_Blockchain_WP.pdf. biais de documents pdf numérisés. plate-forme a pour objectif de favoriser une exécution plus rapide et plus efficace.
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© Organisation mondiale du commerce 201La reproduction d™informations contenues dans le présent document n™est possible qu™avec l™autorisation écrite du Responsable des publications de l™OMC.ISBN (version imprimée) : 978-92-870-4762-5 ISBN (version électronique) : 978-92-870-4763-2 Publications de l™OMCOrganisation mondiale du commerce154, rue de LausanneCH 1211 Genève 2SuisseTél. : +41 (0)22 739 51 11 www.wto.org/frCourriel : publications@wto.orgLibrairie en ligne de l™OMC : http://onlinebookshop.wto.org Rapport conçu par Services Concept. Imprimé par l™Organisation mondiale du commerce. Crédits photo :Couverture : © Getty/Photographer is my life. Page 91 : © Provenance. Publié par l™Organisation mondiale du commerce.AvertissementLes opinions exprimées dans cette étude sont celles de l™auteure. Elles ne sont pas censées représenter la position ou les points de vue de l™OMC ou de ses Membres, et elles sont sans préjudice des droits et des obligations des Membres dans le cadre de l™OMC. Son auteure est seul responsable en cas d™erreur.
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Table des matièresRemerciements vRésumé analytique vii1. Introduction 12. La chaîne de blocs en bref 31. Petit historique 32. Chaîne de blocs 101 63. Types de chaînes de blocs 84. Les contrats intelligents : une invention intelligente sans composante intelligente 145. Des applications multiples– mais pas une solution pour tout 153. La chaîne de blocs peut-elle révolutionner le commerce international ? 191. Vers un commerce sans papier ? 192. Une nouvelle génération de services ? 523. Renforcement des droits de propriété intellectuelle 654. Amélioration des procédures de passation des marchés publics 774. Un monde de possibilités– et de défis 891. Des possibilités multiples 892. Le succès n™est pas acquis 1045. Conclusion 127Annexe Œ La chaîne de blocs pour les fans de technologie 129Glossaire 137Bibliographie 146Abréviations 160Liste des graphiques et tableaux 162iii
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RemerciementsMes sincères remerciements vont à ma collègue Kenza Le Mentec pour ses précieux conseils. Mme Le Mentec m™a initiée au sujet et elle a apporté de précieuses contributions, en particulier pour les sections techniques décrivant la technologie et pour la section sur la facilitation des échanges. Cette publication n™aurait pas été possible sans son soutien.Je suis˜également très reconnaissante à Shashank Rai, spécialiste principal de la technologie stratégique au CIC, pour ses explications techniques et ses conseils et pour avoir pris le temps d™échanger des vues et de relire le rapport. Ses contributions techniques ont été extrêmement précieuses.Mes remerciements vont aussi aux différents experts d™Accenture, de Deloitte, des douanes danoises et néerlandaises, d™Everledger, d™IBM, de Maersk, de VCargoCloud et de We.trade, qui ont pris le temps de discuter avec moi et de partager leurs idées sur la chaîne de blocs et les différents projets auxquels ils ont participé.En outre, je tiens à remercier Enrico Camerinelli, analyste principal chez Aite Group, Shantanu Godbole, d™IBM Research, Philippe Heeren, avocat chez Deloitte Legal, Jonathan Koh, Directeur général de Trade Facilitation Pte Ltd, Lance Thompson, Secrétaire du CEFACT-ONU, CEE, ainsi que l™équipe d™Hyperledger, en particulier Brian Behlendorf, Directeur exécutif du projet Hyperledger, Ry Jones, architecte de communauté, et Marta Piekarska, Directrice d™Ecosystem, pour leurs observations d™ordre technique.Je remercie également mes collègues de l™OMC qui m™ont fait part de leurs commentaires : Rob Anderson, Marc Auboin, Robert Koopman, Juan Marchetti, Nora Neufeld, Simon Padilla, Roberta Piermartini, Melvin Spreij, Jayashree Watal et Christiane Wolff.v
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Résumé analytiqueLa chaîne de blocs va bien au-delà du Bitcoin.La première application de la chaîne de blocs comme support du bitcoin a amené à assimiler la chaîne de blocs au bitcoin. Cependant, son utilisation potentielle va bien au-delà du monde des cryptomonnaies. Pour certains, cette technologie va transformer nos vies, tandis que pour d™autres, c™est une chimère ; aucune technologie n™a suscité autant de débats depuis l™avènement d™Internet. Pourtant, malgré les nombreux articles sur la chaîne de blocs, cette technologie reste difficile à appréhender pour beaucoup.La chaîne de blocs : un registre de transactions numériques sécurisé, décentralisé et distribué qui inspire confiance et qui est réputé très résistant.Une chaîne de blocs est un ensemble ou « registre » décentralisé et distribué de transactions qui y sont stockées de manière permanente et quasi inaltérable au moyen de techniques cryptographiques*.1 À la différence des bases de données traditionnelles, qui sont administrées par une entité centrale, la chaîne de blocs repose sur un réseau pair à pair qu™aucune partie ne peut contrôler à elle seule. L™authentification des transactions s™effectue par des moyens cryptographiques et par un « protocole de consensus »* mathématique qui détermine les règles de mise à jour du registre, ce qui permet aux intervenants qui ne se font pas particulièrement confiance de collaborer sans qu™il soit besoin de recourir à un seul tiers de confiance. C™est pourquoi la chaîne de blocs est une « machine à créer de la confiance », comme la surnomme The Economist. Les participants à une chaîne de blocs peuvent accéder au registre et le vérifier à tout moment.La chaîne de blocs garantit donc une transparence immédiate et absolue, et comme les transactions qui y sont ajoutées sont horodatées* et ne peuvent pas être facilement falsifiées, cette technologie permet de suivre facilement les produits et les transactions. Pour automatiser les processus et réduire davantage les coûts, il est possible d™utiliser des contrats intelligents*, c™est-à-dire des programmes vii
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viii LA CHAÎNE DE BLOCS PEUT-ELLE RÉVOLUTIONNER LE COMMERCE INTERNATIONAL ?informatiques qui s™exécutent automatiquement quand certaines conditions sont remplies. En raison de leur nature décentralisée et distribuée et de l™utilisation de techniques cryptographiques, on considère que les chaînes de blocs résistent beaucoup mieux aux cyberattaques que les bases de données traditionnelles, même s™il n™existe pas de résistance parfaite.Les chaînes de blocs peuvent être publiques, privées ou gérées par un consortium de sociétés, et elles peuvent être accessibles à tous (sans permission) ou restreintes (accessibles avec permission).Une chaîne de blocs peut être catégorisée de diverses manières. Elle peut être publique (aucune entité spécifique ne gère la plate -forme), privée (la plate -forme est contrôlée par une seule entité) ou gérée par un consortium de sociétés. Une autre classification courante fait une distinction entre les chaînes de blocs accessibles sans permission (la chaîne de blocs est ouverte à tous, l™exemple le plus connu étant la plate -forme bitcoin) ou accessibles uniquement avec une permission (il peut y avoir des restrictions concernant les personnes qui peuvent lire et/ou écrire dans la chaîne de blocs). Dans la pratique, il existe de nombreuses variantes des chaînes de blocs, en fonction des objectifs visés. Dans le domaine du commerce international, beaucoup d™applications entrent dans la catégorie des chaînes accessibles avec permission/gérées par un consortium. Bien qu™à proprement parler, la chaîne de blocs ne soit qu™un type de technologie de registres distribués, l™expression est désormais couramment employée pour désigner plus généralement la technologie des registres.Les applications commerciales potentielles de la chaîne de blocs sont nombreuses et pourraient profondément transformer le commerce internationalcmais la technologie n™est pas une solution à tout.Que ce soit la finance, y compris le financement du commerce, les formalités douanières, les processus de certification, le transport et la logistique, les assurances, la distribution, la propriété intellectuelle ou les marchés publics, les applications possibles de la chaîne de blocs comprennent différents domaines liés aux activités de l™OMC. Bien que cette technologie offre des possibilités intéressantes de renforcer l™efficacité d™un certain nombre de processus et de réduire les coûts dans ces domaines, ce n™est pas une panacée. Il est essentiel de peser soigneusement les coûts et les avantages.
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RÉSUMÉ ANALYTIQUE ixLa chaîne de blocs pourrait offrir de nouvelles possibilités de renforcer l™efficacité des processus dans un certain nombre de domaines liés aux activités de l™OMC.La chaîne de blocs pourrait contribuer à la dématérialisation accrue du commerce.Qu™il s™agisse de financement du commerce, de dédouanement, de transport ou de logistique, le commerce des marchandises fait intervenir de multiples acteurs et nécessite encore beaucoup de papier. Nombreux sont ceux qui considèrent la chaîne de blocs comme un moyen intéressant d™améliorer l™efficacité des processus commerciaux et de progresser vers un commerce sans papier. Cependant, les défis à relever sont du même ordre de grandeur que les possibilités offertes par la technologie.On considère que la chaîne de blocs pourrait changer la donne en permettant de numériser et d™automatiser les processus de financement du commerce, en particulier les lettres de crédit, et de faciliter le financement des chaînes d™approvisionnement. Un grand nombre de banques travaillant avec des startups de technologie financière (fintech) et des sociétés de technologie de l™information étudient le potentiel de la chaîne de blocs. Les projets pilotes sont encourageants, mais un certain nombre de questions techniques et réglementaires doivent être réglées avant que cette technologie puisse être utilisée à grande échelle.Les caractéristiques intrinsèques de la chaîne de blocs en font un outil potentiellement intéressant pour aider à mettre en œuvre l™Accord de l™OMC sur la facilitation des échanges (AFE) et faciliter les processus entre entreprises et gouvernements (B2G) et entre gouvernements (G2G) au niveau national. La chaîne de blocs et les contrats intelligents pourraient aider à administrer les procédures aux frontières et les guichets uniques nationaux (point d™entrée unique par lequel les acteurs du commerce peuvent présenter des documents et d™autres renseignements pour accomplir les formalités douanières) d™une manière plus efficace, plus transparente et plus sûre, et à améliorer l™exactitude des données commerciales. Le véritable défi sera d™accroître l™efficacité des processus G2G transfrontaliers. Pour ce faire, il ne faudra pas seulement régler les problèmes d™interopérabilité au niveau technique Œ question sur laquelle la communauté de la chaîne de blocs travaille activement Œ, mais il faudra aussi assurer la normalisation et faire preuve de volonté politique pour créer un cadre réglementaire propice au commerce sans papier.Enfin, cette technologie ne pourra fonctionner à son plein potentiel que si tous les aspects des transactions commerciales transfrontières sont numérisés, du
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x LA CHAÎNE DE BLOCS PEUT-ELLE RÉVOLUTIONNER LE COMMERCE INTERNATIONAL ?financement du commerce aux formalités douanières, au transport et à la logistique, et si la sémantique est alignée (c™est-à-dire si l™on sait quels renseignements sont communiqués par les éléments de données). Dans le secteur du transport et de la logistique, terrain fertile pour l™application de la chaîne de blocs en raison du grand nombre d™acteurs impliqués, on étudie activement les moyens de tirer parti de cette technologie pour développer des plates-formes commerciales qui pourraient relier tous les acteurs de la chaîne logistique, y compris les banques et les autorités douanières.Si les projets en cours de développement aboutissent, la chaîne de blocs pourrait bien être l™avenir de l™infrastructure commerciale et le plus grand disrupteur du secteur du transport maritime et du commerce international depuis l™invention du conteneur. Mais, il reste beaucoup à faire. De tels projets nécessitent un travail d™intégration complexe et un cadre réglementaire favorable. De plus, ils posent des problèmes d™interopérabilité et de normalisation. Un dialogue entre toutes les parties prenantes, y compris les régulateurs, est essentiel.La chaîne de blocs pourrait donner naissance à une nouvelle génération de services.Outre les projets pilotes de chaîne de blocs axés sur le financement du commerce, un nombre croissant de startups développent des produits et des applications de chaînes de blocs pour accélérer et faciliter les paiements transfrontières et en réduire le coût, ce qui pousse les établissements financiers bien établis à repenser leur façon de faire.Toutefois, il est peu probable que le paysage financier change radicalement. Ironiquement, la chaîne de blocs pourrait même servir à renforcer les établissements financiers que « Satoshi Nakamoto », pseudonyme du ou des fondateurs de la chaîne de blocs, voulait rendre superflus.La technologie de la chaîne de blocs pourrait aussi avoir un impact considérable sur un autre secteur, celui des assurances. L™automatisation des processus grâce à l™utilisation de contrats intelligents pourrait aider à alléger les procédures administratives, à réduire leurs coûts, à traiter les demandes de remboursement et à gérer les contrats d™assurance multinationaux. Les projets pilotes testés dans le secteur des assurances maritimes présentent un intérêt particulier pour le commerce international.
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