Document Attacher – Genesys
Apr 21, 2020 — Document Attacher allows you to attach documents to accounts in Latitude. If configured properly, you can import multiple documents to 41 KB – 9 Pages PAGE…
LES PRIX DE TRANSFERT – Impots.gouv
Lorsque l’administration a réuni des éléments faisant présumer qu’un transfert de bénéfices est susceptible d’exister et que l’entreprise vérifiée. 37 KB – 60 Pages PAGE – 4 ============ Madame, Monsieur,…
benjamin constant et l’acte additionnel aux constitutions de l
by A Laquièze · 2003 · Cited by 11 — Il faut se féliciter de ce qui est acquis, et bien présumer du reste. La reconnaissance spéculative des principes est…
LA NATIONALITE I. Ordonnance n° 60 – 064 du 22 juillet 1960
La naissance sur le territoire de Madagascar (jus soli) ne produit d’effet que lorsqu’on peut présumer que l’enfant a une ascendance malgache (art.11). Il 156 KB – 28 Pages PAGE…
DISPARITION DE PERSONNES ET PRÉSOMPTION DE DÉCÈS
Le système italien présume curieusement l’absent mort avant même la déclaration vu que durant la période de possession temporaire. (assenza), le disparu ne peut 140 KB – 23 Pages PAGE…
Affaire du lac Lanoux (Espagne, France)
établi selon lequel la mauvaise foi ne se présume pas. Il n’a d’ailleurs pas été soutenu qu’à aucune époque un des deux Etats ait violé sciemment, aux dé-. 38 KB…
GUIDE DE BONNES PRATIQUES – HCCH.net
Il ne faut pas automatiquement présumer qu’il est toujours préférable pour un enfant d’être adopté par un membre de sa famille plutôt que par une. 338 KB – 224 Pages…
Les facteurs ambiants sur le lieu de travail – ILO
b) en cas de mauvais fonctionnement présumé pouvant modifier sensiblement l’intensité du champ; c) à la suite de réparations ou modifications des conditions 307 KB – 86 Pages PAGE –…
PRESUMER – Branham.fr
La Parole parlée. PRESUMER. Presuming. 10 Juin 1962 matin. Southern Pines, Caroline du Nord, USA. William Marrion Branham 27 KB – 48 Pages PAGE – 3 ============ PRESUMER 10 Juin…
DEUX MILLÉNAIREs DE FORTIFICATIONS – metz.fr
May 21, 2019 — Nous espérons que celle-ci vous offrira un éclairage nouveau sur l’histoire bimillénaire de Metz à tra- vers ses fortifications … Il faut at. 337 KB –…